Finances & taxes

Documents à télécharger :

1. Redevance sur les concessions pour sépulture et caveaux dans les cimetières
2. Redevance sur l’utilisation du caveau d’attente et translation de restes mortels
3. Redevance sur la divagation des chiens
4. Redevance sur la vente de conteneurs
5. Redevance sur la livraison de docs administratifs en matière d’urbanisme et d’environnement
6. Redevance pour l’enlèvement des versages sauvages
7. Redevance sur les exhumations
8. Redevance pour l’utilisation du lave linge et du séchoir à linge au Petit Val Saint-Joseph
9. Redevance pour la délivrance de sacs PMC et bio
10. Redevance pour la location du chapiteau et des tonnelles
11. Redevance pour la location prêt des livres, jeux, déguisements et photocopies à la bibliothèque-ludothèque
12.  
13. Redevance sur la réalisation de raccordements aux égouts avec ou sans traversée de voirie
14. Redevance pour la recherche et ou la délivrance de documents administratifs
15. Redevance sur la collecte et le traitement des déchets organiques
16. Redevance pour la location du matériel d’exposition
17. Redevance pour la demande de changement et ou d’ajout de prénom(s)
18. Redevance pour la location du costume de Saint-Nicolas
19. Redevance sur la location de salles de fêtes
20. Redevance pour la location et le transport de barrière de type Nadar
21. Redevance pour les prestations techniques des services communaux
22. Redevance raccordement à un coffret électrique par des commerçants ambulants

Documents à télécharger :

1. Taxe additionnelle à l’IPP 2022-2025
2. Centimes additionnels au précompte immobilier 2022-2025
3. Taxe sur les déchets ménagers 2023-2025
4. Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mise en columbarium
5. Taxe sur le personnel de bar
6. Taxe sur les secondes résidences
7. Taxe sur les immeubles inoccupés
8. Taxe sur les écrits publicitaires
9. Taxe sur la délivrance de documents administratifs
10. Règlement taxe sur les magasins de nuit 2023-2025
11. Règlement-taxe sur les éoliennes 2023-2025

Document à télécharger :

• Changement  de résidence

Documents à télécharger :

• Synthèse des comptes de l’administration communale de La Bruyère – Exercice 2021
• Synthèse des comptes du CPAS de La Bruyère – Exercice 2021

Citoyennes, citoyens,

Nous vous invitons à prendre ou à reprendre connaissance de la communication ci-jointe sur l’eBox Citoyen.

Cette e-Box est mise à disposition de la population par la Commune.

Son activation n’est en aucun cas une obligation mais une option offerte au citoyen qui peut choisir de rendre cette boîte aux lettres électronique active au moyen de sa carte d’identité ou du système itsme.

À votre disposition pour tout complément d’information.

Le Collège